BA
Présentation de la marque BA
Déposée par voie électronique le 1 avril 2014 par monsieur BRUNO ARMAND et madame JANICK ARMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BA est expirée depuis le 1 avril 2024.
BRUNO ARMAND a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41